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Mise à jour des statuts au 27 juillet 2019
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2019-07-27 ChreMise à jour des statuts au 27 juillet 2019
2015-07-22 Nicolas Braud-SantoniAssociation/Statuts: Coquille art. 11
2013-04-24 LunarStatuts : correction d'une erreur gramaticale
2013-04-23 LunarMerge branch 'pu/merge-statuts'
2013-04-18 LunarStatuts : faire parti du CA et faire parti du comité...
2013-04-18 LunarStatuts : faire parti du comité de déontologie n'impliq...
2013-04-18 LunarStatuts : on précise que les personnes morales doivent...
2013-04-18 LunarStatuts : le transfert du siège social est à l'unique...
2013-04-12 LunarStatuts : uniformisation du quorum de l'AGE avec celui...
2013-04-12 LunarStatuts : on passe le quorum de l'AG de 3 fois à 2...
2013-04-12 LunarStatuts : on s'autorise les activités et services rémunérés
2013-04-12 LunarStatuts : on s'autorise à recevoir des subventions...
2013-04-12 LunarStatuts : le CA a deux mois pour valider une adhésion
2013-04-12 LunarStatuts : reformulation du processus de délégation...
2013-04-12 LunarStatuts : les membres du comité de déontologie doivent...
2013-04-12 LunarStatuts : rendons explicite que l'asso est dirigé par...
2013-04-12 LunarStatuts : retour de la formule consacrée pour les resso...
2013-04-12 LunarStatuts : on autorise explicitement le comité de déonto...
2013-04-12 LunarStatuts : reformulation de l'aspect 'prix libre' des...
2013-04-12 LunarStatuts : petite reformulation sur le quorum de l'AG
2013-04-12 LunarStatuts : suppression des mentions sur les arrondis
2013-04-12 LunarStatuts : remplacement de 'siège' par 'siège social'
2013-04-12 LunarStatuts : typographie
2013-04-12 LunarStatuts : reformulation du premier intertitre
2013-04-12 LunarStatuts : ajout d'intertitres dans l'article sur le CA
2013-04-12 LunarStatuts : mise au pluriel du titre de l'article 5
2013-04-12 LunarStatuts : mise en italique du nom de l'association
2013-03-28 LunarStatuts : le comité de déontologie prend ses décisions...
2013-03-28 LunarRevert "Statuts : le comité de déontologie prend ses...
2013-03-14 LunarStatuts : le CA peut aussi mandater des membres du...
2013-03-14 LunarStatuts : le comité de déontologie prend ses décisions...
2013-03-12 LunarCorrection typographique sur les statuts
2013-03-12 LunarClarification à l'article 13 des statuts
2013-03-12 LunarCorrection d'une erreur à l'article 11 des statuts
2013-03-12 LunarAjout des statuts après validation lors de la réunion...
2013-02-23 LunarPremier jet de site